Copyright
L'ensemble des textes, images et code-source des documents proposés en "freeware" sont, sauf indications contraires, propriété intellectuelle de l'auteur. Les logiciels distribués par GS Soft sont copyright GS Soft et l'auteur.
Droits d'utilisation
Les gratuiciels ou "freeware" sont des documents (textes, images, logiciels) dont l'utilisation n'est soumise à aucune redevance dans le cadre d'une utilisation personnelle. Ces documents restent la propriété de leurs auteurs. Est donc exclu, notamment :
- D'utiliser tout ou partie de ces documents dans des sites à caractère commercial (pas de bandeaux publicitaires, site personnel uniquement).
- De diffuser par quelque moyen que ce soit des documents payants utilisant tout ou partie de ces gratuiciels.
-
De modifier ces documents pour les distribuer (même gracieusement).
- Et bien sûr de s'attribuer la paternité d'un document même après modification de celui-ci.
Toute utilisation autre que celle indiquée dans les paragraphes précédents doit au préalable faire l'objet d'un accord écrit entre GS Soft et l'auteur d'une part et le demandeur d'autre part.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites en vertu des lois sur la protection sur la propriété intellectuelle.
.
Nous contacter
| |
GS Soft
47, boulevard des deux corniches
06300 NICE
Fax : 04 93 56 87 49
E-Mail : contact@gs-soft.fr
Notre site : http://www.gs-soft.fr |
|
